Importer sa Bullet en France
Toute personne normalement constituée se rendant en Inde va tomber amoureux de la Bullet qu’il a loue pour faire un petit tour. Oui, mais comment ramener un spécimen en France ? Pour moi le problème va se poser avant la fin de l’année et j’ai donc commence a demander des infos ici et la. Voici en résume ce que j’ai pu apprendre. Merci a claudiousse, a Thierry et a Eric Loiseau.
Note: après 1 an, ma bullet 2002 n’est toujours pas immatriculée (je n’ai pas eu beaucoup de chance quand même avec le changement d’importateur). Mon conseil est donc le suivant : si vous voulez ramener une bullet d’Inde, ramenez un véhicule de plus de 25 ans que vous aurez fait remettre à neuf sur place.
On peut normalement rouler 6 mois avec son immatriculation indienne (penser à prendre l’assurance qui doit être française et a passer le permis moto). Cependant, je n’ai à ce jour pas encore trouvé le moyen de rouler légalement avec la moto et son immatriculation indienne. La DRIRE me dit que ce n’est pas possible, la préfecture ne délivre pas de titre de circulation temporaire pour les véhicules provenant de pays hors CEE et les assurances ne veulent pas assurer la moto …
Deux cas se présentent ensuite (j’exclue le cas de véhicule neuf) : véhicule d’occasion de moins de 25 ans ou de plus de 25 ans.
Véhicule de plus de 25 ans (véhicule de collection)
Tout est simple : pas de passage au service des mines, pas d’interaction avec l’importateur, simplement un interlocuteur, la fédération française des véhicules d’époque (1) (FFVE). Il va falloir faire une demande d’immatriculation auprès de cette fédération et c’est tout. Les pièces à fournir sont (de mémoire, à confirmer lors de la réception de leur courrier) :
- Formulaire de demande d’immatriculation (à demander à la FFVE)
- Copie des papiers d’origine (RC book)
- Deux photos de la moto
- Copie du certificat 846a des douanes
- Copie du certificat de vente
- Un chèque d’environ 50 €
Véhicule de moins de 25 ans
Là, ça se complique … passage au service des mines … demande de papiers à l’importateur … voici un résumé des pièces à rassembler pour obtenir sa carte grise.
Pour le passage aux mines
- Titre de circulation étranger (RC book)
- Titre de propriété (normalement si le RC book est à votre nom, pas de problèmes, sinon le certificat de vente)
- Certificat des douanes 846a
- Certificat de conformité partielle délivré par l’importateur en France (voir plus bas)
- Demande de certificat d’immatriculation (imprimé à retirer en préfecture) à fournir en double exemplaire : original + copie
Coût de la réception : 86,90 €, a régler le jour de la présentation du véhicule par chèque à l’ordre du Régisseur de Recettes de la DRIRE ou par mandat cash à l’ordre du Trésor Public.
Il faut s’adresser à la DRIRE rattachée à votre région.
Pour le certificat de conformité partielle de l’importateur
- Copie d’une pièce d’identité du propriétaire
- Copie de la carte grise étrangère au nom du propriétaire (RC book)
- Copie de la facture d’achat / certificat de vente
- Copie du dossier des douanes au complet
- Copie de la facture du concessionnaire Royal Enfield du réseau SFCS ayant mis la moto en conformité
- Chèque d’environ 150 €
L’importateur actuel est Héritage Import (2)
Alors, au final, combien ça coûte ?
A titre indicatif, les Bullet 500cc neuves démarrent à 4.900 € en France (été 2004). Mais au final, combien mes motos m’ont-elles coûté ? Même si pour moi elles ont une valeur affective après les expéditions dans lesquelles je les ai embarquées, il est intéressant de savoir à combien me sont revenues les motos après toutes les formalités d’importation et d’immatriculation. Certains frais ont été divisés en deux pour être répartis entre les deux motos (frais fixes indépendants du nombre de motos). Il faut aussi savoir qu’en théorie, il n’est possible de ramener qu’un seul véhicule personnel sans être taxable lors d’un déménagement. Cependant, la valeur déclarée de la 350cc était si faible que la douane l’a quand même laissée passer sans me taxer.
Pour ma Royal Enfield Bullet 500cc de 2002 (occasion d’un an, 6500km)
| Véhicule (60.000 Roupies) | 1.100 € |
| Transport Inde - Marseille | 500 € |
| Frais pour l’agent d’importation (déchargement, stockage, frais de dossier, …) | 190 € |
| Aller-retour à Marseille | 45 € |
| Chèque pour la DRIRE | 87 € |
| Chèque pour Héritage Import | Env. 150 € |
| Pièces détachées pour mise aux normes Euro2 | Env. 150 € |
| Total (provisoire) | Env. 2.200 € |
Pour ma Royal Enfield Bullet 350cc de 1971
| Véhicule (30.000 Roupies, avec remise en état complète) | 550 € |
| Transport Inde - Marseille | 500 € |
| Frais pour l’agent d’importation (déchargement, stockage, frais de dossier, …) | 190 € |
| Aller-retour à Marseille | 45 € |
| Chèque pour la FFVE (immatriculation) | Env. 50 € |
| Total (provisoire) | Env. 1.300 € |
Les adresses utiles
(1) Fédération française des véhicules d’époque
B.P. 50 603
35 006 RENNES cedex
Tél. 02 23 20 14 14
(2) Héritage Import (Trophy Motos)
35 QUAI DU HALAGE
94290 VILLENEUVE-LE-ROI
Tél. 01 45 97 48 76
e -mail : webmaster@trophymotos.com
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Friday, June 30th, 2006 at 9.07 am
Bonjour,
Merci beaucoup pour cet article, je compte ramener une Bullet en France et ces informations sont bien utiles. Cependant pour la moto de plus de 25 ans, qui est considérée comme un véhicule de collection, quelle est la carte grise que tu as : Collection, qui a l’air très limitante, ou Normale ? Et au niveau assurance, peut-on se servir quotidiennement d’une telle moto ? D’autre part, as-tu déjà eu des pièces à remplacer en France sur tes motos indiennes, et n’est-ce pas trop difficile de se les procurer ? Merci d’avance pour tes réponses, et bravo pour ce site.
Tuesday, July 4th, 2006 at 7.43 am
Bonjour,
- j’ai une carte grise normale. On peut faire le choix à la préfecture avec les mêmes papiers. Le seul intérêt de la CG collection est pour les voitures : par de contrôles techniques à passer mais en contrepartie il y a toutes les contraintes.
- je suis à la mutuelle des motards et pas de problème pour l’assurance. Je pense que c’est kif-kif pour les autres compagnies d’assurance.
- pour les pièces j’avais ramené un petit stock d’Inde (tous les consommables). Sinon il y a toujours les garages du réseau R.E. en France ou bien Hitchcock Motorcycles sur internet. Et puis un petit voyage en Inde pour ramener les pièces ça peut se faire aussi (ça fait une excuse
)
a+
Tuesday, July 11th, 2006 at 7.19 am
Salut!
Etant en ce moment sur Bangalore pour une longue periode, je suis interressé par m’acheter une moto et pourquoi pas la ramener en france.
Ton article date de decembre 2005, est-ce que ces combines, tres interressantes, sont toujours d’actualités? Et a-tu réelement pu rouler en toute legalité en france avec tes deux Enfield?
++
Tuesday, July 11th, 2006 at 8.15 am
Toujours d’actualité oui, je n’ai toujours pas pu immatriculer la 500cc de 2002. Pour la 350cc de 71 pas de problème, c’était fait en 3 semaines. Achetez une moto de plus de 25 ans, c’est mon conseil.
Sunday, October 22nd, 2006 at 4.56 pm
Bonjour,
J’envisage de me rendre en Inde pour revenir par la route avec une Royal Enfield, le tout sur une période de 1 mois.
Mon premier plaisir sera donc ce voyage, tant pis s’il n’est pas possible de l’homologuer en France, je roule en BMW 250 cc de 1951, mais aussi avec une 1150…
Vous indiquez un montant pour acquerrir les pièces détachées pour mise aux normes Euro2, est-ce facile pour trouver ces pièces en France ?
Avez-vous une adresse pour acheter une Royal Enfield de + de 25 ans remise en état pour un tel voyage ?
Merci
Pierreb 57 ans
Monday, October 23rd, 2006 at 3.12 pm
Oui, très facile d’obtenir les pièces pour mise aux normes (chez un concessionaire R.E. ou par le net chez Hitchcock motorcycles). Mais impossible de faire mettre aux normes. Donc ça ne sert à rien d’acheter ces pièces vu qu’une moto de + de 25 ans n’en a pas besoin.
Pour l’adresse, je n’en ai plus. Il faudra partir sur place et faire la tournée des garages, des loueurs de moto, … Puis la faire remettre en état après essai et vérification. Cela prend pas mal de temps.
Thursday, March 29th, 2007 at 12.17 pm
Bonjour,
En fait, ce qui importe ce sont les numéros de châssis et de culasse, c’est ça? Pour le moment, je roule en Electra 5S, mais quand j’aurai fini ici a Bombay, je compte bien trouver une vieille « boulette » antérieure à 82, et la faire remonter entièrement (sauf le châssis et la culasse) avec des pièces neuves. Selon le garagiste déjà consulté, ça revient à 40-50 000 roupies (culasse re-chemisée).
Est-ce que ca passe comme véhicule de collection du coup ?
Nicolas
Thursday, April 12th, 2007 at 6.01 pm
Oui ca passera, l’important c’est le RC Book à ton nom et que les numéros moteur/cadre correspondent au RC Book.
Par contre 40000 - 50000 Rps me parait un peu excessif, il faut essayer si possible de trouver une bullet ancienne en pas trop mauvais etat pour le cadre et la fourche. Moi j’en avais eu pour 15000 Rps pour remettre ma Bullet 1973 en état …
Saturday, June 30th, 2007 at 7.44 am
Bonjour, Merci Vincent pour ce site, comme tout le monde j’ai essayé et je veux ramener un enfield en france. Par contre j’ai du mal à trouver un transporteur. Tu parlais de 500 euors? J’ai un devis à 1600, ca me parait cher! Peux me donner le transporteur que tu as utiliser stp aisni que le port de depart? Merci.
Saturday, June 30th, 2007 at 7.48 am
Autre point, celle que je souaite ramener a 23ans… du coup je pense qu’elle restera au garage pendant 2 ans avant d’etre tranquille. Mais dans ce cas quel est le minimum a faire? Les mines ne sont pas obligatoires si elle ne roule pas? Le Certificat de conformité partielle n’ont plus? Seule la douane est à regler?
Encore merci.
Monday, July 2nd, 2007 at 8.29 pm
@Titou: je parle de 500€ par moto, donc 1000€ pour les deux motos. Je n’ai pas gardé les références du transporteur. C’était au départ de Mumbai je crois. Pour une moto qui reste au garage, aucune idée mais tu ne peux pas obtenir de carte grise car elle n’a pas 25 ans donc tu ne peux pas la faire assurer. Je dirais qu’il n’y a qu’à patienter après l’avoir récupéré à la douane. Pas de certificat de conformité partielle à fournir pour une moto de + de 25 ans.
Monday, July 9th, 2007 at 6.43 pm
Merci pour ces infos Vincent. Je me suis renseigné aupres de la douane, je pense que ces infos peuvent interesser d’autres personnes….
Monsieur,
En réponse à votre courriel en date du 30/06/2007, je vous informe que vous trouverez tous les renseignements utiles, en consultant le site Internet de la Douane, à l’adresse suivante : http://www.douane.gouv.fr via l’arborescence ci-après :
Particuliers, cet espace vous est dédié | Les informations pratiques | Les achats de véhicules à moteurs/Achat d’un véhicule à moteur à l’étranger (généralités)
Particuliers, cet espace vous est dédié | Les informations pratiques | Les achats de véhicules à moteurs/Vous achetez un véhicule en dehors de l’Union européenne
Par ailleurs, vous trouverez ci dessous la réglementation qui s’applique aux véhicules de collection :
Les automobiles classés “véhicules de collection”, bénéficient de l’exemption des droits de douane.
Par contre, il y a perception de la TVA au taux de 5,5% sur la valeur franco destination.
Est considéré comme véhicule de collection:
1) tout véhicule, quel que soit son âge :
a - présentant un caractère historique indéniable (par exemple ayant appartenu à un personnage célèbre ou ayant participé à un évenement historique) ;
b - dont l’originalité technique a influencé le développement de l’automobile ou de la motocyclette, à condition qu’il soit présenté dans un état conforme à celui d’origine et que soit produit un mémoire technique justificatif ;
2) tout véhicule de compétition :
a - ayant un palmarès sportif international majeur ;
b - âgé de plus de 5 ans, conçu, construit et utilisé uniquement pour la compétition ;
3) tout véhicule âgé de plus de 15 ans, d’un modèle datant de plus de 20 ans dont la série du modèle est limitée à mille exemplaire, à condition que la production de ce modèle ait cessé et qu’aucun réseau commercial n’assure plus sa maintenance.
On entent par “modèle” le sigle commercial par lequel un constructeur désigne un type de véhicule présentant des caractéristiques techniques spécifiques similaires (mécanique et carrosserie). Par exemple : AC COBRA, MASERATI BORA, LAMBORGHINI MIURA.
A titre exceptionnel, certains véhicules âgés de plus de 15 ans, d’un modèle datant de plus de 20 ans, peuvent éventuellement être admis comme objets de collection même si le modèle a été produit à plus de mille exemplaires. Il convient dans ce cas de se rapprocher du service des douanes local pour obtenir un avis préalable au dédouanement ;
4) tout véhicule âgé de plus de 25 ans, même d’un modèle de grande série, dont il est indéniablement établi qu’il subsiste moins de 2% des exemplaires produits.
Les véhicules visés aux paragraphes 1 à 4 ci-dessus doivent, pour être classés dans la position 97.05.00, être munis de leur moteur (même défectueux), de leurs organes essentiels et être en état de rouler ;
5) tout véhicule âgé de PLUS DE 40 ANS, quel que soit son état.
Il est par ailleurs précisé que les véhicules constituant des copies ou répliques de modèles connus ne peuvent en aucun cas être assimilés à leur modèle. D’autre part, les véhicules à l’état d’épaves ne peuvent être admis comme objets de collection.
En outre, vous trouverez des précisons sur la procédure à l’importation d’une marchandise en provenance d’un pays tiers à l’union européenne via le chemin suivant :
Entreprises, la douane vous informe - C’est votre première opération à l’international - Vous importez une marchandise par un point d’entrée de l’Union européenne -
Lors de l’importation de votre marchandise, vous devrez la classer dans une nomenclature douanière ( I ) puis acquitter les droits et taxes relatifs à celle-ci en fonction de sa classification douanière et de son origine ( II ) .
I / Pour connaître la classification de votre marchandise dans une nomenclature douanière :
1/ A partir de la page d’accueil du site de la douane :
Entreprises, la douane vous informe - Les informations pratiques - Les éléments déclaratifs caractéristiques de votre marchandise- L’espèce tarifaire -
2/ Vous pouvez également consulter la page suivante, en partant de la page d’accueil du site de la douane :
Onglet PRO.DOUANE ( si vous êtes habilité, sinon il suffit de vous créer un compte )
RITA
Recherche par mot clé ou Recherche arborescente -
ou la base des renseignements tarifaires contraignants sur le site :
http://ec.europa.eu/taxation_customs/dds/cgi-bin/ebtiquer?Lang=FR
II/ Pour calculer le montant des droits et taxes applicables à l’importation en France d’une marchandise :
1/ Vous devez connaître la nature exacte de la marchandise (nomenclature) afin de déterminer le taux des droits de douane qui y sera appliqué.
2/ Vous devez connaître l’origine des marchandises : origine préférentielle (accords passés entre l’UE et certains pays) ou origine non préférentielle. Cette notion peut avoir une influence sur le taux des droits de douane .
3/ Vous devez ensuite calculer le montant des droits de douane à partir de la valeur franco frontière communautaire de cette marchandise ( valeur de la marchandise + frais de transport et d’assurance jusqu’à l’entrée dans l’UE ) .
4/ Puis, aux droits de douane, vous devez ajouter la TVA , dont l’assiette se compose de la valeur en douane augmentée des droits de douanes et des frais d’acheminement jusqu’à destination .
5/ Pour une simulation des droits de douanes et connaître les documents à fournir lors de l’importation ainsi que le taux de TVA sous la rubrique : http://www.douane.gouv.fr
Onglet PRO.DOUANE ( si vous êtes habilité, sinon il suffit de vous créer un compte )
RITA
Reglementation
Simulation
III/ Vous aurez ensuite à remplir une déclaration en douane ( DAU ) à l’appui de votre facture et de tout autre document que la réglementation douaniére peut exiger ( certificat d’origine par exemple Cf II 2 ) et à acquitter les droits et taxes correspondants à votre importation .
Vous pouvez également prendre l’attache d’un déclarant en douane qui se chargera des formalités douanières d’importation (Pages jaunes Rubrique : Transitaire ou Commissionnaire en douane).
Friday, March 7th, 2008 at 2.24 pm
Bonjour Vincent,
Je vis en Inde avec ma famille depuis 3 ans du coté de Bombay, a Nashik et je viens d’acheter a un ami expatrié une bullet 350 de 85 pour le prix de 30 000 INR. Mon contrat d’expatrié se termine en 2010 donc normalement je pourrais la ramener en france et l’utiliser.
Peux tu me dire quels sont les papier absolument obligatoires a obtenir pendant la transaction d’achat en inde afin de pouvoir l’homologuer sans aucun probleme lors de notre retour en france?
Ton site est vraiment excellent et utile.
Merci encore.
Loïc
Thursday, March 20th, 2008 at 9.44 am
@Loic: tout est au dessus. Pour sortir la moto d’Inde tu dois avoir “No Objection Certificate” et “RC Book”. Voir avec l’agent qui va expedier ta moto pour plus d’infos. C’etait vrai en 2003/2004, ca a peut-etre change depuis…
Thursday, April 17th, 2008 at 8.07 am
salut Vincent, merci pour ton site, tres agreable a lire (contenu et graphisme !),
Voila je suis en Inde actuellement, je fais refaire une bullet de 78, les numeros sont OK, j’ai le certif de vente a mon nom, facture et RC book mais le garagiste me dit que comme je n’ai pas d’adresse en Inde je ne peux pas figurer pas dessus comme nouveau proprietaire. Penses-tu que ca pose probleme a la douane pour recuperer le vehicule, sachant que j’ai le certificat de vente a mon nom ?
Bon je recupere la bestiole la semaine prochaine toute belle (j’espere) et je l’envoie a Marseille.
Merci pour ton conseil eclaire,
bulletement
Wednesday, May 21st, 2008 at 12.29 pm
Hi Vincent,
Je pense tu parle anglais mieux que mon francais, Si non, je peut essayer en francais…
Love the site and the useful info — have you ever checked out Brit Iron http://www.brit-iron.org/ where similar technical info is available in English (from an American perspective)?
I’m an Irish guy living in France. I imported a new Bullet 500cc from India to Ireland in 1994, and registered (immatricule) and insured it in Ireland. I now ride it in France using Irish insurance, but this is temporary and expensive.
Question: can I insure it with a French company while keeping the Irish registration?
Saturday, May 24th, 2008 at 4.47 am
salut Vincent,
je voudrais savoir combien de temps ca prend pour remettre une becane en etat, et combien de temps encore pour qu elle arrive en port de Marseille.
merci d avance